Politiques et règlements

Nous avons regroupé tous les politques, règlements et documents officiels sur cette page pour en faciliter l’accès.

Politiques et règlements

Politiques du Collège régional Champlain

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Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages des étudiants (IPESA)

Les règles d’évaluation de votre réussite dans les cours sont établies dans la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (Institutional Policy on the Evaluation of Student Achievement en anglais) de St. Lawrence. La PIÉAE couvre de nombreux aspects liés à vos études, notamment l’assiduité, les équivalences de cours, les appels et plaintes académiques, la tricherie et le plagiat, ainsi que les cours incomplets.

La PIÉAE fait souvent référence à l’Administrateur académique désigné (AAD) comme étant responsable. Dans la majorité des cas mentionnés sur ce site, l’AAD est désigné sous le titre de Doyen de la faculté et des affaires académiques. Toutefois, l’AAD peut varier selon la situation. Vous trouverez ci-dessous la liste complète des sections pertinentes de la PIÉAE.

Voir la liste des Administrateurs académiques désignés (PDF) 

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Politique institutionnelle sur la gestion et l’évaluation des programmes d’études (PIGEPE)

Fait partie d’une démarche globale visant à assurer la qualité de l’enseignement offert à St. Lawrence.

Consulter la politique institutionnelle

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Règlement 8 concernant la réussite étudiante

Selon le Règlement 8, le collège identifie les étudiants susceptibles de rencontrer des difficultés académiques dès le début de leurs études, ainsi que ceux ayant éprouvé des difficultés durant un semestre donné. Si vous échouez à plus de la moitié de votre charge de cours pour la première fois, vous pourriez être amené·e à signer un contrat et/ou à changer de programme. Si cette situation se reproduit un deuxième semestre consécutif ou de façon répétée, vous pourriez être suspendu·e pour une durée maximale d’un an académique. Pour plus de détails, consultez le règlement ou votre conseiller pédagogique.

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Code institutionnel de conduite étudiante

Le Code institutionnel de conduite étudiante définit les différentes formes de comportements inappropriés, tant en classe qu’en dehors, et détaille les sanctions possibles ainsi que les procédures d’appel. Le code mentionne un Administrateur désigné (AD) responsable selon la situation. L’AD correspondant aux sections concernées du code est indiqué ci-dessous.

Voir la liste des administrateurs désignés (PDF)

 

 

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Autres politiques et règlements du Collège régional Champlain

Pour consulter la liste complète de toutes les politiques et règlements du Collège régional Champlain, y compris ceux concernant les admissions, les frais, le harcèlement, et bien d’autres sujets, cliquez sur le lien ci-dessous.

Consulter les politiques et règlements du Collège régional Champlain

Politiques de St. Lawrence

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Directives en matière d’éthique et de responsabilités professionnelles à l’intention du corps professoral

Les enseignants sont tenus de respecter les directives relatives à leurs interactions avec les étudiants et les autres membres du collège. Certaines de ces directives figurent dans des documents mentionnés ailleurs sur ce site Web, tels que la Politique institutionnelle sur l’évaluation des résultats scolaires (IPESA) et la Politique en matière de harcèlement dans les Politiques et règlements du Champlain Regional College. St. Lawrence dispose également d’un ensemble complet de directives éthiques à l’intention des enseignants, que vous pouvez consulter en cliquant sur le lien ci-dessous.

Consulter les directives

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Politique en matière d’appels et de plaintes

Informations à venir

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Politique de confidentialité en-ligne

Informations à venir

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Computer Acceptable Use Policy

Vous êtes tenu d’utiliser les systèmes, logiciels et matériels informatiques du collège de manière responsable et à des fins liées au collège. St. Lawrence procède actuellement à la mise à jour de sa politique d’utilisation acceptable des ordinateurs afin de définir plus en détail ces responsabilités.

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Procédure en cas de violence sexuelle

La création d’une telle procédure pour notre collège est une obligation légale découlant de la Loi visant à prévenir et à combattre les violences sexuelles dans les établissements d’enseignement supérieur (2017) et également de la Politique contre la violence sexuelle adoptée par le Collège régional de Champlain en 2018 et modifiée en avril 2019.

Le Cégep Champlain – St. Lawrence cherche à favoriser et à maintenir une communauté de respect mutuel et d’attention pour tous ses membres. La commission d’un acte de violence sexuelle constitue une grave violation des principes de cette communauté et de la dignité fondamentale de chacun de ses membres. Tout acte de violence sexuelle constitue un profond affront aux normes de notre collège et ne sera toléré sous aucune forme.

Procédure en cas de violence sexuelle (PDF)