{"id":3830,"date":"2025-08-29T10:23:21","date_gmt":"2025-08-29T14:23:21","guid":{"rendered":"https:\/\/slc.qc.ca\/privacy-policy-2\/"},"modified":"2025-08-29T11:14:33","modified_gmt":"2025-08-29T15:14:33","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"\r\n    <section class=\"wysiwyg || section\">\r\n        \r\n<span class=\"absolute top-0 left-0\" ><\/span>        <div class=\"wrapper\">\r\n            <div class=\"lg:max-w-[59.375rem] lg:mx-auto\">\r\n                <div class=\"wysiwyg-container \">\r\n    <h2><strong>1. Pr\u00e9ambule<\/strong><\/h2>\n<p>Le Coll\u00e8ge r\u00e9gional Champlain (ci-apr\u00e8s d\u00e9sign\u00e9 comme le \u00ab Coll\u00e8ge \u00bb) est maintenant tenu d\u2019adopter et d\u2019appliquer une D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 pour la collecte de renseignements personnels sur son site Internet. Ce document \u00e9nonce la D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 \u00e9tablie par le Coll\u00e8ge, propri\u00e9taire et gestionnaire du site internet, afin d\u2019assurer la pr\u00e9servation de la confidentialit\u00e9 des renseignements personnels des utilisateurs. Le Coll\u00e8ge reconna\u00eet l\u2019importance de la confidentialit\u00e9 et la sensibilit\u00e9 des renseignements personnels des utilisateurs et prend des mesures raisonnables et appropri\u00e9es pour assurer leur protection contre la perte accidentelle et l\u2019acc\u00e8s, l\u2019utilisation, la modification ou la divulgation non autoris\u00e9s.<\/p>\n<p>Lorsque vous faites la cr\u00e9ation de votre profil d\u2019utilisateur ou utilisez toutes les fonctions interactives disponible sur ce site, vous consentez aux dispositions prises par le Coll\u00e8ge concernant la confidentialit\u00e9 des informations transmises, telles que d\u00e9taill\u00e9es dans la pr\u00e9sente D\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<p>Ce site a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 et publi\u00e9 par le Coll\u00e8ge r\u00e9gional Champlain :<\/p>\n<p><strong>Coll\u00e8ge r\u00e9gional Champlain<\/strong><br \/>\nCorporate Affairs \/ Affaires Corporatives1301, boul. De Portland<br \/>\nSherbrooke, QC<br \/>\nJ1E 0B6<br \/>\n<a href=\"mailto:corporateaffairs@crcmail.net\">corporateaffairs@crcmail.net<\/a><\/p>\n<p><strong>H\u00e9bergement Web Canada<\/strong><br \/>\n7250 Clark Street #301, Montreal, Quebec H2R 2Y3 Canada<br \/>\n1-514-504-2113<\/p>\n<h2><strong>2.<\/strong> Protection<strong> des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/h2>\n<p>Le Coll\u00e8ge s\u2019engage \u00e0 respecter les r\u00e8gles relatives \u00e0 la protection de la vie priv\u00e9e des personnes qui utilisent son site web. En acc\u00e9dant au site et en l\u2019utilisant, l\u2019utilisateur reconna\u00eet avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des mentions l\u00e9gales et des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation. Lors de la consultation du site, il peut vous \u00eatre demand\u00e9 de fournir volontairement certaines donn\u00e9es personnelles, telles que votre nom, votre adresse \u00e9lectronique ou votre adresse postale. Ces informations sont utiles pour acc\u00e9der \u00e0 certaines rubriques (ou services) du site.<\/p>\n<p>Vous \u00eates libre de ne pas nous fournir ces informations. Toutefois, les rubriques n\u00e9cessitant ces informations ne vous seront pas accessibles. Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression des donn\u00e9es personnelles que vous nous avez transmises. Vous avez le droit de retirer \u00e0 tout moment votre consentement \u00e0 la collecte de donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Vous avez le droit de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de la Commission d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information du Qu\u00e9bec, une instance de contr\u00f4le. Le Coll\u00e8ge conserve les donn\u00e9es pour une dur\u00e9e n\u2019exc\u00e9dant pas celle n\u00e9cessaire aux finalit\u00e9s pour lesquelles elles sont trait\u00e9es. Les donn\u00e9es seront conserv\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la politique de conservation du Coll\u00e8ge Champlain.<\/p>\n<p>Le Coll\u00e8ge a mis en place des mesures de s\u00e9curit\u00e9 physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques appropri\u00e9es et raisonnables pour prot\u00e9ger vos informations personnelles contre la perte ou le vol, et contre l\u2019acc\u00e8s, la divulgation, la copie, l\u2019utilisation ou la modification non autoris\u00e9s par la loi ou contraires \u00e0 sa D\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<p>Le Coll\u00e8ge a pris des mesures pour s\u2019assurer que seuls les membres du personnel qui doivent absolument avoir acc\u00e8s \u00e0 vos informations personnelles dans le cadre de leurs fonctions sont autoris\u00e9s \u00e0 y acc\u00e9der. Les personnes travaillant pour ou au nom du Coll\u00e8ge doivent notamment :<\/p>\n<ul>\n<li>Faire des efforts raisonnables pour minimiser le risque de divulgation involontaire d\u2019informations personnelles ;<\/li>\n<li>prendre des pr\u00e9cautions particuli\u00e8res pour s\u2019assurer que les informations personnelles ne sont pas surveill\u00e9es, \u00e9cout\u00e9es, consult\u00e9es ou perdues;<\/li>\n<li>prendre des mesures raisonnables pour prot\u00e9ger les informations personnelles lorsqu\u2019elles sont transf\u00e9r\u00e9es d\u2019un endroit \u00e0 un autre.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>3. Collecte d\u2019informations personnelles<\/h2>\n<h3>3.1. Informations personnelles susceptibles d\u2019\u00eatre collect\u00e9es<\/h3>\n<p>Le coll\u00e8ge ne recueille que les informations personnelles n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exercice de ses fonctions ou \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019un programme dont il a la charge.<\/p>\n<p>Les moyens technologiques utilis\u00e9s pour recueillir des renseignements personnels sur le site Internet du coll\u00e8ge sont notamment les formulaires en ligne, les t\u00e9moins (cookies), les outils de t\u00e9l\u00e9chargement de documents et les conversations dans le cadre de la fonction de chat du site Internet. Lors de la collecte, il est possible que des renseignements personnels soient communiqu\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Qu\u00e9bec et Canada.<\/p>\n<p>Les principales raisons pour lesquelles le coll\u00e8ge utilise des renseignements personnels sont la prise de contact avec les utilisateurs qui sont, ont \u00e9t\u00e9 ou souhaitent devenir associ\u00e9s au coll\u00e8ge, que ce soit en tant qu\u2019\u00e9tudiant, partenaire ou dans un contexte professionnel. Les informations fournies au coll\u00e8ge seront utilis\u00e9es pour communiquer avec les membres actuels, les anciens membres et les membres potentiels de la communaut\u00e9 du coll\u00e8ge.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es recueillies \u00e0 l\u2019aide des outils d\u2019analyse peuvent etre \u00e9galement utilis\u00e9es pour optimiser et am\u00e9liorer les performances du site, ainsi que pour surveiller le comportement des utilisateurs.<\/p>\n<h3>3.2. M\u00e9thodes de collecte<\/h3>\n<p>Les informations personnelles conserv\u00e9es par le Coll\u00e8ge ne sont collect\u00e9es qu\u2019apr\u00e8s que vous ayez \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de l\u2019objet de la collecte et que vous les avez volontairement fournies, soit en remplissant un formulaire, soit en en indiquant que vous souhaitez \u00eatre contact\u00e9.<\/p>\n<h2>4. Utilisation des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>Le Coll\u00e8ge utilise les donn\u00e9es personnelles de ses \u00e9tudiants, de son personnel et d\u2019autres tiers pour mener \u00e0 bien sa mission et ses fonctions. Il n\u2019utilisera pas les informations personnelles \u00e0 des fins autres que celles identifi\u00e9es au moment de la collecte, sauf avec votre consentement explicite ou si la loi sur l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information l\u2019exige.<\/p>\n<p>Les informations recueillies par le Coll\u00e8ge peuvent inclure (sur demande) :<\/p>\n<p>Nom et pr\u00e9nom, courriel, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, adresse postale, pr\u00e9f\u00e9rence en mati\u00e8re de communication, domaine d\u2019int\u00e9r\u00eat, disponibilit\u00e9 des horaires, pr\u00e9f\u00e9rence linguistique, affiliation professionnelle, affiliation \u00e9ducative, documents ou fichiers \u00e9lectroniques soumis, et autres donn\u00e9es que les utilisateurs acceptent de soumettre en ligne.<\/p>\n<h2>5. Divulgation d\u2019informations personnelles<\/h2>\n<h3>5.1. Communication sans le consentement de la personne concern\u00e9e<\/h3>\n<p>Le Coll\u00e8ge peut divulguer certaines informations personnelles qu\u2019il d\u00e9tient pour se conformer \u00e0 une injonction judiciaire, \u00e0 une loi ou \u00e0 une proc\u00e9dure l\u00e9gale, y compris pour r\u00e9pondre \u00e0 une demande gouvernementale ou r\u00e9glementaire, conform\u00e9ment aux lois applicables, ou s\u2019il estime que la divulgation est n\u00e9cessaire ou appropri\u00e9e pour prot\u00e9ger les droits, la propri\u00e9t\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 du Coll\u00e8ge ou d\u2019autres personnes.<\/p>\n<p>Le coll\u00e8ge peut communiquer certains renseignements personnels qu\u2019il d\u00e9tient \u00e0 un membre du personnel du coll\u00e8ge qui a le droit de les recevoir et lorsque ces renseignements sont n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019exercice de ses fonctions.<\/p>\n<p>Le Coll\u00e8ge peut transf\u00e9rer les informations personnelles qu\u2019il recueille \u00e0 des prestataires de services et \u00e0 d\u2019autres tiers qui soutiennent le Coll\u00e8ge mais qui peuvent r\u00e9sider et\/ou enregistrer des donn\u00e9es \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada. Ces tiers sont contractuellement tenus de pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations personnelles, de ne les utiliser qu\u2019aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 divulgu\u00e9es par le Coll\u00e8ge et de traiter les informations personnelles conform\u00e9ment aux normes \u00e9nonc\u00e9es dans la D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 et dans le respect de la loi.<\/p>\n<p>Le Coll\u00e8ge peut communiquer certains renseignements personnels \u00e0 des fins d\u2019\u00e9tudes, de recherches ou de production de statistiques, sous r\u00e9serve des conditions pr\u00e9vues \u00e0 la Loi sur l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information, dont une \u00e9valuation des facteurs relatifs \u00e0 la vie priv\u00e9e et la transmission de l\u2019entente \u00e0 la Commission d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information trente (30) jours avant son entr\u00e9e en vigueur.<\/p>\n<h3>5.2. Communication avec le consentement de la personne concern\u00e9e<\/h3>\n<p>Le Coll\u00e8ge peut communiquer \u00e0 un tiers certaines informations personnelles qu\u2019il d\u00e9tient s\u2019il a obtenu le consentement valable de la personne concern\u00e9e.<\/p>\n<h2>6. T\u00e9moins (Cookies)<\/h2>\n<p>Le Coll\u00e8ge utilise des t\u00e9moins (cookies) sur son site Internet pour faciliter la navigation, pour personnaliser son utilisation, \u00e0 des fins statistiques, pour mesurer l\u2019audience du portail et comprendre l\u2019utilisation qu\u2019en font ses utilisateurs, etc.<\/p>\n<p>Gr\u00e2ce aux t\u00e9moins, le Coll\u00e8ge ou un tiers recueille des informations sur votre navigation. Il utilise ces informations \u00e0 des fins statistiques afin d\u2019am\u00e9liorer votre exp\u00e9rience. Les t\u00e9moins peuvent \u00eatre enregistr\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada, y compris, mais sans s\u2019y limiter, aux \u00c9tats-Unis ou en France.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p>Ces informations comprennent :<\/p>\n<ul>\n<li>L\u2019adresse IP anonyme de votre ordinateur (votre adresse IP est modifi\u00e9e, ce qui emp\u00eache quiconque de faire le lien avec vous) ;<\/li>\n<li>Le syst\u00e8me d\u2019exploitation de votre appareil ;<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les pages consult\u00e9es (la date, l\u2019heure, la dur\u00e9e de consultation et la fr\u00e9quence de vos visites).<\/p>\n<p>Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer les cookies en configurant les param\u00e8tres de votre navigateur web, mais cela pourrait affecter votre exp\u00e9rience et limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certaines fonctions. Vous pouvez \u00e0 tout moment supprimer les cookies en effa\u00e7ant votre historique de navigation.<\/p>\n<p>En utilisant le site internet du Coll\u00e8ge, vous acceptez que le Coll\u00e8ge implante des cookies sur votre appareil.<\/p>\n<ul>\n<li>Les informations recueillies par les cookies sont conserv\u00e9es aux \u00c9tats-Unis, au Canada et en France.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>7. Demande d\u2019acc\u00e8s ou de rectification des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>Vous pouvez soumettre une demande d\u2019acc\u00e8s \u00e0 vos informations personnelles d\u00e9tenues par le Coll\u00e8ge. Vous pouvez \u00e9galement demander que ces informations soient corrig\u00e9es. Ces demandes peuvent \u00eatre faites en contactant la personne responsable de la protection des informations personnelles \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n<p>Coll\u00e8ge r\u00e9gional Champlain<\/p>\n<p>Corporate Affairs \/ Affaires Corporatives<\/p>\n<p>1301, boul. De Portland<br \/>\nSherbrooke, QC<br \/>\nJ1E 0B6<\/p>\n<p>corporateaffairs@crcmail.net<\/p>\n<h2><strong>8.<\/strong> Sites<strong> externes<\/strong><\/h2>\n<p>Le site web du Coll\u00e8ge contient des liens vers des sites externes. Le Coll\u00e8ge n\u2019est pas responsable du contenu de ces sites ni de leurs pratiques en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e, et vous invite \u00e0 lire leurs politiques de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<h2><strong>9.<\/strong> Diffusion<strong> et mise \u00e0 jour de la<\/strong><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/strong><\/h2>\n<p>Le responsable de la protection des renseignements personnels assure la mise \u00e0 jour de document sur le site Internet du coll\u00e8ge. Le document sera r\u00e9vis\u00e9e annuellement.<\/p>\n<h2><strong>10.<\/strong> Responsabilit\u00e9<strong> de l\u2019application et de la r\u00e9vision de la <\/strong><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/strong><\/h2>\n<p>La personne responsable de la protection des renseignements personnels est charg\u00e9e de l\u2019application et de la r\u00e9vision du pr\u00e9sent document. Si vous avez une question concernant la D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 pour le site internet ou une plainte, vous pouvez contacter cette personne \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n<p>Coll\u00e8ge r\u00e9gional Champlain<\/p>\n<p>Corporate Affairs \/ Affaires Corporatives<br \/>\n1301, boul. De Portland<br \/>\nSherbrooke, QC<br \/>\nJ1E 0B6<\/p>\n<p><a href=\"mailto:corporateaffairs@crcmail.net\">corporateaffairs@crcmail.net<\/a><\/p>\n<h2>11. Entr\u00e9e en vigueur<\/h2>\n<p>La pr\u00e9sente document entre en vigueur le 1er d\u00e9cembre 2023.<\/p>\n<\/div>            <\/div>\r\n        <\/div>\r\n    <\/section>\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":true,"footnotes":""},"class_list":["post-3830","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3830","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3830"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3830\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/slc.qc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3830"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}